Au Maroc, une lutte sans faille contre la fraude fiscale et pour l’économie légitime

Alors que la contrebande coûte 3 milliards de dirhams chaque année à l’Etat marocain, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) est bien décidée à lutter durablement contre ce fléau.

Ces derniers temps, les douanes marocaines enchaînent coup de filet sur coup de filet. Le 24 octobre dernier, à Bouznika, une ville balnéaire du nord, la Brigade nationale des douanes (BND) a intercepté un camion citerne contenant près de 6 tonnes de vêtements de contrebande, réparties en quelque 100 ballots de 60 kilos de marchandises chacun. Quelques jours plus tard, le 28 octobre, les services douaniers ont saisi plus de 14 tonnes de drogue sur l’ensemble du royaume, dissimulées entre des palettes d’oranges ou des chargements de poissons destinés à l’export.

Début octobre, c’est au point de passage de Bab Sebta que les fonctionnaires de la douane marocaine se sont emparés, cette fois-ci, de plus de 200 smartphones de nouvelle génération, flambants neufs, qu’un Marocain tentait d’introduire sur le territoire national, sans déclaration préalable auprès de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII). Valeur : plus d’1 million de dirhams, soit environ 94 000 euros. 24 heures plus tôt, la police saisissait plus de 30 kilogrammes de drogue, sous forme de plaquettes et de boulettes, que transportait un Marocain résidant en Espagne.

Savoir-faire éprouvé

Si le mois d’octobre a été particulièrement « sportif » pour les douanes marocaines, il n’est en rien une exception. Le royaume, depuis plusieurs années, fait office de « plaque tournante » du commerce illicite en tout genre – de drogue en particulier – ; proche du continent européen, les trafiquants en font même la voie royale pour écouler leurs stocks de contrebande vers des pays comme l’Espagne ou la France. En 2016, le trafic de drogue au Maroc avait ainsi représenté 23 milliards de dollars, soit 23 % du PIB national.

La prédominance de ce fléau constitue une double peine, non seulement pour l’économie européenne, qui voit chaque année débarquer sur son territoire des milliers de marchandises contrefaites, mais également pour les finances publiques marocaines. C’est la raison pour laquelle Rabat a décidé de soutenir durablement la lutte contre les trafics en tout genre sur son sol. Cette lutte semble jusqu’ici porter ses fruits, notamment avec la saisie de Bouznika.

Traçabilité des produits à la pointe

« Depuis de nombreuses années, le Maroc est considéré, au niveau de l’Afrique de l’Ouest et du Nord, comme un pays précurseur dans le domaine de la lutte contre le commerce illiciteaffirmait à ce titre en juillet dernier le site « Maroc diplomatique ». Il faut dire que, depuis longtemps, la mise en place de solutions efficaces, destinées à lutter contre la contrebande et la contrefaçon de produits soumis à accise, a toujours constitué un élément clé de la politique fiscale globale du royaume ».

Dans le cadre d’un appel à concurrence pour la fourniture, l’installation et la mise en service d’un système de marquage intégré et sécurisé afin de contrôler certaines marchandises soumises aux TIC (taxes intérieures de consommation), l’ADII a renouvelé son partenariat le 22 octobre dernier avec l’entreprise suisse SICPA, l’un des leaders mondiaux des encres de sécurité. A l’occasion de ce renouvellement, SICPA sera chargée, entre autres, de l’introduction de nouvelles technologies de suivi et de traçabilité (codes QR, codes HRC, etc.), ainsi que de solutions visant à réduire les coûts des marques fiscales pour les industries. L’objectif premier de cette collaboration reste aujourd’hui la lutte contre la fraude fiscale et la défense de l’économie légitime.

A l’arrivée, espère-t-on du côté du gouvernement un combat encore plus efficace contre les acteurs du marché illicite et leurs produits. Comme le rappelait le quotidien Al Ahdath Al Maghribia en mai dernier, ces acteurs font perdre environ 3 milliards de dirhams – soit 281 millions d’euros – par an aux caisses du royaume chérifien.

Celui-ci, en proie à des manifestations sociales régulières depuis quelques années – notamment celle qui avait éclaté dans le Rif (Nord) entre 2016 et 2017 –, s’en passerait bien.

 

 

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