L’agence française pour l’emploi révoque la licence d’employeur de la coopérative Smart

La coopérative de la plateforme déclare que Pôle Emploi Services ne comprend pas son modèle et qualifie cette décision d'”attaque”.

Ces dernières années, les coopératives de plateforme sont apparues comme une alternative viable pour les travailleurs de l’économie du spectacle, notamment les artistes et les employés s’activant en coulisses. Ce modèle a été particulièrement populaire en Europe, avec des coopératives telles que Smart, Coop Cycle, Mensakas et Doc Servizi, qui permettent aux travailleurs de se réunir pour vendre des biens et des services via une plateforme commune.

Mais s’attaquer aux grands géants de la technologie n’est pas sans difficulté, même pour des coopératives bien établies telles que Smart, qui compte plus de 35 000 membres et opère dans neuf pays européens, dont la France.

Pôle Emploi Services, l’agence gouvernementale pour l’emploi, a récemment retiré la licence d’employeur à Smart, ainsi qu’à l’une de ses filiales, La Nouvelle Aventure, qui organise des spectacles de théâtre. L’agence fait valoir que les employés de Smart et de La Nouvelle Aventure ne leur sont pas subordonnés. Elle considère Smart comme une agence qui engage des contractants plutôt que comme un employeur employant directement du personnel.

Smart affirme que l’agence ne comprend pas comment ils travaillent et qualifie sa décision d'”attaque sans précédent”.

En rejoignant Smart ou La Nouvelle Aventure, les travailleurs peuvent accéder aux avantages sociaux et aux espaces de travail en commun. Les freelances deviennent ainsi employés de Smart et partagent des ressources comme le recours aux services de comptables ou d’avocats, mais continuent à travailler de manière indépendante en tant qu’artistes, écrivains et créateurs numériques.

Stephane Veyer, conseiller stratégique de Smart France, déclare qu’il est difficile de comprendre ce qui a poussé l’agence à prendre une telle mesure.

“Officiellement, il a été considéré que Smart ne jouait pas vraiment le rôle de producteur de spectacles tel que défini par la loi, et qu’elle ne devait donc plus avoir la capacité de rémunérer ses membres via le système social pour les artistes et les techniciens du spectacle. En réalité, ce que l’on voulait sans doute, c’était se débarrasser d’une organisation qui, grâce à la coopération et à la mise en commun des risques et des ressources, permet à de nombreux artistes en situation de travail précaire d’accéder à ce système de sécurité sociale”, déclare-t-il.

Un autre obstacle est la méconnaissance générale du modèle de l’entreprise coopérative. “Pendant cette crise, nous nous sommes également rendus compte de l’ignorance de certaines institutions concernant les coopératives : nous avons dû faire beaucoup d’explications sur la légitimité et la légalité de notre projet”, ajoute-t-il.

D’autres coopératives, syndicats et organisations professionnelles ont exprimé leur soutien à Smart. La Coop Fr et la Confédération générale des SCOP, ainsi que l’Union des employeurs de l’économie sociale, ont notamment promis leur soutien. M. Veyer pense que le mouvement coopératif peut jouer un rôle en aidant à faire pression sur les autorités pour qu’elles reconnaissent la spécificité du modèle coopératif.

 

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